La cotisation au FMSE
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, co-exploitant ou...
Cotisations et paiement
Cotisations et paiement - MSA Loire-Atlantique - Vendée
Cotisations des exploitants
Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva...
L'entraide agricole
En agriculture, l'entraide est une forme de coopération entre des exploitan...
Revenus professionnels et bénéfices agricoles
Unification des déclarations fiscales et sociales
Afin de simplifier vos démarches administratives, vous n’avez qu’une seule ...
Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)
Depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ...
Déclarer ses revenus de remplacement (indemnités journalières)
Récapitulatif vous aidant à déclarer vos revenus de remplacement et vos ind...
Paiement des cotisations exploitants
Des aides pour les agriculteurs en cas de difficultés de paiement des cotisations MSA
Que faire en cas de difficultés de trésorerie ? Il est important de réagir ...
Comment régler mes factures de cotisations ?
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Les modalités de paiement des cotisations des non-salariés agricoles
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Mes déclarations, ma facturation
Votre 2ème appel provisionnel 2024 de Non Salarié Agricole
L' information liée au calcul de l'appel provisionnel.
Unification des déclarations fiscales et sociales
Afin de simplifier vos démarches administratives, vous n’avez qu’une seule ...
Votre bordereau rectificatif d'appel des cotisations et contributions
L' information liée à votre bordereau
Vos droits et obligations
Vous faites l’objet d’un contrôle
Que vous soyez employeur, chef d’exploitation ou d’entreprise agricole (en ...
Le rescrit social
Vous êtes exploitant, entrepreneur ou une organisation patronale ou syndica...
Démarches
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Demande d’option pour le taux reduit de la cotisation maladie-maternite
Notice et formulaire Cerfa 16290*01
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Utile & pratique
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