Les taux de cotisations et contributions sociales des non-salariés agricoles
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, vous êtes redeva...
Cotisations et paiement
Cotisations et paiement - MSA Loire-Atlantique - Vendée
Cotisations des exploitants
La cotisation au FMSE
Si vous êtes chef d'exploitation ou d'entreprise agricole, co-exploitant ou...
La contribution à la formation professionnelle
Vous désirez suivre une formation professionnelle ? Vous pouvez bénéficier,...
Revenus professionnels et bénéfices agricoles
Unification des déclarations fiscales et sociales
Afin de simplifier vos démarches administratives, vous n’avez qu’une seule ...
Le régime du micro-BA (micro-bénéfice agricole)
Depuis le 1er janvier 2016, le régime fiscal du forfait agricole a disparu ...
Déclarer ses revenus de remplacement (indemnités journalières)
Récapitulatif vous aidant à déclarer vos revenus de remplacement et vos ind...
Paiement des cotisations exploitants
Des aides pour les agriculteurs en cas de difficultés de paiement des cotisations MSA
Que faire en cas de difficultés de trésorerie ? Il est important de réagir ...
Comment régler mes factures de cotisations ?
La MSA vous propose plusieurs modes de paiement dématérialisés pour vous pe...
Les modalités de paiement des cotisations des non-salariés agricoles
La MSA recouvre vos cotisations en plusieurs appels fractionnés. En fin d'a...
Mes déclarations, ma facturation
Votre Emission Annuelle Non Salarié Agricole 2024
Les informations liées à l'émission : - La date d’exigibilité est fix...
Votre 2ème appel provisionnel 2024 de Non Salarié Agricole
L' information liée au calcul de l'appel provisionnel.
Unification des déclarations fiscales et sociales
Afin de simplifier vos démarches administratives, vous n’avez qu’une seule ...
Vos droits et obligations
Vous faites l’objet d’un contrôle
Que vous soyez employeur, chef d’exploitation ou d’entreprise agricole (en ...
Le rescrit social
Vous êtes exploitant, entrepreneur ou une organisation patronale ou syndica...
Démarches
-
Demande d’option pour le taux reduit de la cotisation maladie-maternite
Notice et formulaire Cerfa 16290*01
Pour visualiser ou imprimer des documents au format PDF : Télécharger Adobe Reader
Utile & pratique
Obtenir une attestation professionnelle
Besoin d'une attestation pour justifier votre affiliation MSA ou que vous êtes à jour de vos cotisations ? Avec le service "Demander mes attestations professionnelles", c'est simple et rapide depuis Mon espace privé.
